Frédérique Marotte


De: Frédérique MAROTTE
(suppléante)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Sport et animation »
3° Au titre du 1° du II de
l'article 11 du décret n° 2019-958 du
13 septembre 2019
modifié instituant les commissions professionnelles consultatives chargées d'examiner les projets de création, de révision ou de suppression de diplômes et titres à finalité professionnelle délivrés au nom de l'Etat
représentants d'organisations professionnelles d'employeurs représentatives au niveau de branches professionnelles
b)
Sur proposition du Conseil social du mouvement sportif (COSMOS)
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
18 Janvier 202518/01/2025
De: Frédérique MAROTTE
(suppléante)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Sport et animation »
3° Au titre du 1° du II de l'article 11 du décret du
13 septembre 2019
susvisé
représentants d'organisations professionnelles d'employeurs représentatives au niveau de branches professionnelles
b)
Sur proposition du Conseil social du mouvement sportif (COSMOS)
Groupe:
nomination
08 Novembre 201908/11/2019
De: Frédérique Marotte
(suppléante)
Objet:
membres de la commission de reconnaissance des qualifications professionnelles
2° Représentant du Comité national olympique sportif français désigné par son président
Groupe:
nomination
12 Mars 201512/03/2015
De: Frédérique Marotte
(titulaire) et
Objet:
membres de la commission de reconnaissance des qualifications professionnelles
2° Représentants du Comité national olympique sportif français désignés par son président
Groupe:
nomination
31 Décembre 200931/12/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.